Contrefaçon : condamnation du Centre Pompidou et d’une société dont Jeff Koons est le gérant

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Le 9 mars 2017, le tribunal de grande instance de Paris a condamné le Centre Pompidou, ainsi que la société dont Jeff Koons est le gérant, pour contrefaçon.
Il a estimé que la sculpture « Naked » de l’artiste est la contrefaçon du cliché « Enfants » du photographe français Jean-François Bauret, diffusé en 1975 sous forme de carte postale, représentant deux enfants nus dans une pose identique à celle de la sculpture. Cette dernière est en effet en porcelaine, haute d’un peu plus d’un mètre, et a été réalisée en 1988. Elle représente deux enfants nus, dont un petit garçon offrant à une petite fille un bouquet de fleurs. Un exemplaire de l’œuvre a été vendu 8 M$ en 2008.

Le TGI a condamné la société, mais pas l’artiste à titre personnel, ainsi que le Centre Pompidou à verser 20.000 € aux ayants droit du photographe en réparation du préjudice subi, 20.000 € pour de frais de justice et 4.000 € supplémentaires pour avoir reproduit l’œuvre litigieuse sur son site internet.
Il a notamment précisé que les variations apportées par Jeff Koons « n’empêchent pas de reconnaître et d’identifier les modèles et la pose », qui sont « des éléments essentiels protégés » du cliché du photographe. Le TGI a ajouté que, bien que l’œuvre litigieuse n’ait finalement pas été exposée au Centre Pompidou pendant la rétrospective consacrée à l’artiste, du mois de novembre 2014 à la fin du mois d’avril 2015, la sculpture était cependant « déjà reproduite sur les supports de l’exposition en vente au public » et a été montrée dans divers reportages.